Centre documentaire

• Règlement no 513 - Concernant la garde d'animaux sur le territoire de la Municipalité Ajouté le
  04-06-2020

• Règlement abrégé bibliothèque municipale Ajouté le
  01-05-2023
• Règlement no 564 - Générale bibliothèque municipale Ajouté le
  01-05-2023
• Politique de développement de la collection locale Ajouté le
  01-05-2023

• Règlement no 446 - Sur l'enlèvement et la disposition des matières résiduelles Ajouté le
  13-01-2014
• Règlement no 427 - Concernant la cueillette sélective des matières résiduelles Ajouté le
  05-12-2011

• Règlement no 523 - Concernant le colportage et la sollicitation sur le territoire de la municipalité Ajouté le
  19-04-2021
• Règlement no 407 - Sur le colportage et applicable par la Sûreté du Québec Ajouté le
  01-03-2010

• Bilan annuel de la qualité de l?eau potable pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023 Ajouté le
  19-03-2024
• Règlement no 542 - Sur l'utilisation de l'eau potable Ajouté le
  02-05-2022

• Attestation de formation - Luc Arseneault conseiller 1 Ajouté le
  30-03-2022
• Attestation de formation - Chantale Gélinas conseillère 2 Ajouté le
  30-03-2022
• Attestation de formation - Louise Fay conseillère 3 Ajouté le
  30-03-2022

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• Projet de Règlement #576 décrétant des dépenses en immobilisations en voirie et un emprunt de 700 000 $ Ajouté le
  06-02-2024
• Règlement no 551 - Décrétant une dépense de 138 000 $ et un emprunt de 138 000 $ pour l'acquisition d'un immeuble Ajouté le
  05-12-2022
• Annexe B - Règlement no 551 - Décrétant une dépense de 138 000 $ et un emprunt de 138 000 $ pour l'acquisition d'un immeuble Ajouté le
  05-12-2022

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• Règlement no 534 - Visant à permettre la circulation de véhicule hors route sur certains chemins municipaux Ajouté le
  10-01-2022
• Règlement no 502 - Concernant les limites de vitesse Ajouté le
  18-12-2019
• Règlement no 486 - Concernant les limites de vitesse Ajouté le
  04-09-2018

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• Politique de promotion des entreprises locales et de soutien aux événements de loisirs Ajouté le
  01-05-2023

• Règlement no 432 Ajouté le
  11-07-2023
• Règlement no 405 - Concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec Ajouté le
  01-03-2010

• Règlement no 403 - Décrétant l'endroit, le jour et l'heure des sessions régulières de cette municipalité Ajouté le
  21-12-2009

• Règlement no 422 - Décrétant un tarif d'une intervention destinée à prévenir ou à combattre l'incendie d'un véhicule pour les non-résidents Ajouté le
  04-04-2011

• Règlement no 406 - Concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics et applicable par la Sûreté du Québec Ajouté le
  01-03-2010

• Projet de Règlement #571 - Projet de règlement établissant les taux de taxes et les tarifications pour l'exercice financier 2024 Ajouté le
  20-12-2023
• Règlement no 553 - Établissant les taux de taxes et les tarifications pour l'exercice financier 2023 Ajouté le
  06-02-2023
• Règlement no 536 - Établissant les taux de taxes et les tarifications pour l'exercice financier 2022 Ajouté le
  07-02-2022

• Règlement no 413 - Concernant l'obligation d'installer une soupape de sûreté (clapet de non retour) à l'égard de tout immeuble desservi par le service d'égout municipal Ajouté le
  06-04-2010
• Règlement no 410 - Concernant les alarmes et applicable par la Sûreté du Québec Ajouté le
  01-03-2010